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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE DU MOULIN
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BULLE DE COTON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BULLE DE COTON
TISSAGE DU MOULIN, SAS

Numéro de dépôt :
4125730
Date de dépôt :
09/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/10/2024
BULLE DE COTON de TISSAGE DU MOULIN

Présentation de la marque BULLE DE COTON

Déposée le 9 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE DU MOULIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BULLE DE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TISSAGE DU MOULIN domicilié(e) Z.I. OUEST, 6 RUE KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 241 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TISSAGE DU MOULIN, M. MATHIS Jean Luc domicilié(e) Z.I. OUEST, 6 RUE KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France.

La marque BULLE DE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BULLE DE COTON arrivera à expiration en date du 9 octobre 2024.

TISSAGE DU MOULIN a également déposé les autres marques suivantes : LINGE DES FAMILLES , PHYTO acari anti-acarien d'origine végétale , COMBI-DRAP , THALASSA , Ekokoon , Clair de Nuit , Ligne Médiane , CHOUPINET TOUT POUR LE NID DE BEBE , TISSAGE DU MOULIN , ekokoon recycler... c'est coton!


TISSAGE DU MOULIN, SAS - Z.I. OUEST, 6 RUE KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France - SIREN 391241981


TISSAGE DU MOULIN, M. MATHIS Jean Luc - Z.I. OUEST, 6 RUE KLEINDORF - 68460 - LUTTERBACH - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Couture ; traitement de tissus.